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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSUD
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C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE
VALSUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3096484
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2021
C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE de VALSUD

Présentation de la marque C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE

Déposée le 23 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALSUD domicilié(e) QUARTIER DU VAL FLEURI LES BREGUIERES ORIENTALES RN 7 - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 299 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C. BIO COMPOST BIOLOGIQUE est expirée depuis le 23 avril 2021.

VALSUD a également déposé les autres marques suivantes : VALSUD


VALSUD, Société par Actions Simplifiée - QUARTIER DU VAL FLEURI LES BREGUIERES ORIENTALES RN 7 - 06800 - CAGNES-SUR-MER - France - SIREN 410299721


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2011 n°2466451 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 18 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549293 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Amendements organiques, composts, supports de culture (terreaux, tourbe) destinés à l'agriculture biologique Traitement de déchets.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.